Circulaire 2023-102 Modalités de mise en œuvre du temps partiel SECOND DEGRE

Circulaire n°2023-102 et annexes

lundi 1er janvier 2024


La circulaire n° 2023-102 rappelle les modalités d’octroi du temps partiel pour le second degré.

On y lit notamment que :

« Les maîtres souhaitant :
bénéficier du régime de travail à temps partiel  ;
− en demander le renouvellement  ;
− en modifier les modalités ;
réintégrer leurs fonctions à temps complet,

doivent obligatoirement en faire la demande écrite et la retourner à la Division des Établissements d’Enseignement Privés (DEEP) avant le 12 février 2024, délai de rigueur.

L’annexe 1 est la demande de temps partiel pour l’année scolaire 2024-2025, à remplir et à retourner avant le 12 février 2024.

L’annexe 2 est un tableau récapitulatif des différents temps partiels sur demande.